Hans Kelsen est le fondateur de la hiérarchie des normes. Il est un juriste autrichien à l’origine de la hiérarchie des normes, aussi appelée pyramide de Kelsen, ainsi que du normativisme qu’il expose très largement dans son ouvrage principale La théorie pure du droit.
Son idée de pyramide des normes ou (hiérarchie des normes), plus connue sous le nom de pyramide de Kelsen en droit français, s’appuie sur l’idée de conformité : une norme inférieure doit se soumettre à la norme qui lui est supérieure.
Selon le fondateur de hiérarchie des normes Hans Kelsen, « L’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide d’un certain nombre d’étages ou couches de normes juridiques. »
Hans Kelsen, fondateur de la hiérarchie des normes
La hiérarchie des normes instituée par son fondateur Hans Kelsen est aujourd’hui utilisée dans la plupart des pays modernes comme la France. La pyramide de Kelsen offre, en effet, une bonne résolution pour appréhender et résoudre un éventuel conflit dans les sources du droit. Mais cette théorie ne prend totalement son sens que dans la forme ; en réalité, de nombreuses normes se contredisent, mais restent tout de même valides.
Parcours de Hans Kelsen le fondateur de la hiérarchie des normes
Né le 11 Octobre 1881 à Prague, il est le fondateur de la hiérarchie des normes et du normativisme. Entre 1911 et 1929, il enseigne à Juridicum, mais il était contraint de fuir son pays en raison de l’oppression nazie parce qu’il avait une origine juive.
Une fois aux États-Unis, à la faculté de droit de l’université de Berkeley, il a pu se consacrer à la théorie du Droit.
La théorie pure du droit
Hans Kelsen se situe dans la lignée des positivistes. Il a imaginé une théorie du droit pure, dépouillé du droit naturel, d’idéologie politique, de toute morale. L’idée, ce n’est pas de faire une sociologie du droit, de voir comment les normes sont mises en place ni comment elles sont respectées. Il veut vraiment s’intéresser à la norme en tant que telle.
Il a donc envisagé un système pyramidal de hiérarchisation des normes, en faisant de la constitution la norme suprême.
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hiérarchie des normes selon le fondateur de la hiérarchie des normes
Dans cette hiérarchie des normes, toutes les normes ne sont pas égales, les normes sont hiérarchisées et la constitution est au sommet. Et afin d’assurer l’effectivité du respect de la hiérarchie des normes, l’institution d’un contrôle est fondamentale.
La disposition de la hiérarchie des normes
La hiérarchie des normes est perçue sous une forme pyramidale selon Kelsen.
Au sommet, le bloc de constitutionnalité : constitué par la constitution de 1958, la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, le Préambule de la Constitution, la Charte de l’environnement, les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République et les principes à valeur constitutionnelle.
- Le bloc de conventionalité :
Il s’agit de tous les traités internationaux et les droits de l’Union européenne.
- Le bloc de légalité :
Les lois organiques, les lois ordinaires, les lois référendaires, des ordonnances de l’article 38 de la Constitution ainsi que les décisions de l’article 16 de la constitution.
- Le bloc règlementaire : décrets et arrêtés.
Contrôle de la hiérarchie des normes
D’une manière simple, le contrôle de la hiérarchie des normes consiste en une vérification de la conformité d’une norme inférieure à une norme qui lui est supérieure : les textes règlementaires doivent se conformer aux lois, les lois doivent se conformer aux textes internationaux et les textes internationaux à la constitution.
Le contrôle de la hiérarchie des normes est effectué par des juridictions différentes. Le contrôle de constitutionnalité est du ressort du Conseil constitutionnel, le contrôle de conventionalité par la juridiction d’ordre judiciaire et administratif tandis que le contrôle de légalité est effectué par la juridiction administrative.
Ainsi, le fondateur de la hiérarchie des normes, Hans Kelsen a mis en lumière une théorie qui dans les faits, s’est imposé comme la référence en termes d’organisation des normes juridiques au sein d’un système juridique étatique.
